Conditions de vente

MENTIONS LÉGALES ET DONNÉES PERSONNELLES

Raison sociale : SPRL

SPRL au capital de 18.500 €

Rue charles Jaumotte, 29-31

1300 Limal

N° Entreprise: 0649.700.060

Tel : +32 486 6 14 67 (0,12 € / min à partir d’un fixe)

Geniarts est dirigée par Jean Louis Henno

Hébergeur : OVH

Paiement sécurisé : Hipay

Responsable de la publication : Jean Louis Henno

DROITS SUR L’OEUVRE

L'artiste, pour avoir pris l'initiative de sa création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi belge. Les droits de représentation et de reproduction des oeuvres présentes sur le site geniarts.com appartiennent à leurs auteurs et à Geniarts. Leur autorisation conjointe est nécessaire Geniarts pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l'oeuvre achetée sont donc limités à un droit d'usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction. DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels…Ces éléments appartiennent à la société Geniarts ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de v, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.

DONNÉS PERSONNELLES

Le traitement automatisé d'informations nominatives a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro ? En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante :

Service Client

Rue charles Jaumotte, 29-31 1300 Limal Email : contact@geniarts.com Tel : +32 486 68 14 67

Vous pouvez également consulter ou modifier vos données personnelles dans votre compte client sur Geniarts.com. Geniarts est amenée à recueillir des informations personnelles à différentes occasions : commande, création d’un compte, souscription à la newsletter Geniarts ou partenaires, envoi de votre liste de photos préférées à vos amis, recommandation du site à vos amis, parrainage, questionnaires de connaissance de vos goûts et centres d’intérêt. Les informations que vous nous communiquez pourront faire l'objet de traitements informatisés afin de permettre le traitement de votre dossier, la sécurité des paiements, l'expédition de l'oeuvre commandée et la mise en place d'actions commerciales. Ces informations pourront, par conséquent et exclusivement aux fins précitées, être communiquées, en Belgique et à l'étranger, à des organismes publics ou des sociétés privées.

SÉCURITÉ DES DONNÉES

Les informations personnelles que vous confiez à Geniarts sont stockées sur les serveurs sécurisés de notre hébergeur Open Ressources (hors données bancaires). L’accès à ces informations est protégé et limité aux opérations d’enregistrement et de traitement de vos commandes, opérations de statistiques nous permettant d’améliorer nos services et services tels que envois de newsletters, alertes photos, recommandation à un ami ou parrainage.

Lorsque vous réglez une commande sur Geniarts.com, vous saisissez vos coordonnées bancaires directement sur le serveur sécurisé Hipay. Vos données bancaires sont cryptées (technologie SSL, Secure Socket Layer). Elles ne circulent pas en clair sur internet et ne peuvent être interceptées. Geniarts n’a pas connaissance de vos coordonnées bancaires.

REMBOURSEMENTS:

En raison de la nature personnalisée de ces oeuvres d’arts, toutes les commandes sont NON-REMBOURSABLE. S’il vous plaît faite vos achats avec soins et n’hésitez pas à nous poser toutes les questions que vous pourriez avoir avant l’achat. Nous ferons tout ce que nous pouvons pour vous assurer de la satisfaction de votre achat final !